21/11/2016

Conseil municipal ce lundi 21 à 18h30

Le conseil municipal se réunira en mairie ce lundi 21 novembre à 18h30

L’ordre du jour de la séance est affiché sur le panneau d'informations de la mairie et disponible sur le site de la commune www.mairie-leboulou.fr 
                           Ordre du jour
Motion de soutien à la commune de Thuès-entre-Valls.
 Eau et Assainissement : attribution des contrats de concession AEP et EU. 

 2e modification du PLU : ouverture à l’urbanisation du lotissement La Rasclose


GRDF : bilan d’activité 2015
 Décisions modificatives n°1 et n°2
 Indemnité de conseil du Receveur


 Contrat de prêt : travaux piscine municipale


 Subvention nouvelle association de football (FCBV)


Modification des statuts de la CCV :
- Mise en conformité des statuts avec la Loi NOTRe
- Compétence développement économique – transfert des zones d’activité économique


Procédure de regroupement familial : délégation de l’instruction à l’OFII (Office Français de
l’Immigration et de l’Intégration)
 Entrée actionnariat SEM Crématiste Catalane à hauteur de 400 euros
Tableau des effectifs : création de postes
Régime indemnitaire : mise à jour
 Abondement de fin d’année pour les contractuels
 Signature nouvelle convention avec la MJC vacances de 2017
 Subventions coopérative scolaire Ecoles Maternelle et Elémentaire

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