07/09/2015

Conseil municipal

Le conseil municipal se réunira en mairie le lundi 07 septembre 2015 à  18h30.

L’ordre du jour de la séance est affiché en mairie et disponible sur le site de la commune.

http://www.mairie-leboulou.fr/

ORDRE DU JOUR

-DECISIONS MODIFICATIVES

-DELIBERATION FISCALE –Taxes foncière sur les propriétés bâties

-  TAXE COMMUNALE CONSOMMATION FINALE D’ELECTRICITE 2016

- REGULARISATION DES SUBVENTIONS A VERSER AUX ASSOCIATIONS INTERVENANTES AUX NAP 2014/2015

-TARIFS ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS : Gymnastique adultes payante

- ADHESION COMMUNES FORESTIERES : Cotisation 2015

-EXPLOITATION DE TAXIS : Révision de la redevance

- OCTROIS DE SUBVENTIONS

-ENQUETE PUBLIQUE: DEFRICHEMENT SUR TERRAINS DE LA DELOCALISATION VAILLS

- DELIBERATION POUR MODIFICATION PLU LIEE A LA NOUVELLE DECHETTERIE

- RETROCESSION DE CASIERS A LA COMMUNE

-CCV: RAPPORT SUR LE PRIX ETLA QUALITE DES SERVICES ELIMINATION DES DECHETS 2014

-COMMUNAUTE DE COMMUNES ALBERES/COTE VERMEILLE:

Adhésion au syndicat mixte de protection et de gestion des nappes souterraines de la Plaine du Roussillon

- SYDEEL 66: Modification des statuts

- NAP: NOUVELLES CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS PARTICIPANTES

- RECRUTEMENT VACATAIRE INTERVENANTE MUSICALE

-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : Création d’un poste à 29/35e

- CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE ET L’OTC

- QUESTIONS DIVERSES

 

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